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Utiliser le lecteur exportable de Spotify sur un site de bibliothèque ?

Des collègues bibliothécaires m’ont récemment demandé mon avis à propos de la possibilité d’utiliser le nouveau lecteur exportable lancé le mois dernier par Spotify, sur un site de bibliothèque.

Je me suis résolu à publier la réponse sous la forme d’un billet, car un certain nombre d’établissements sont susceptibles d’être intéressés et vous aller voir que les conditions d’utilisation du Play Button de Spotifiy présentent des originalités notables dans la perspective d’un usage par les bibliothèques.

La question n’est à vrai dire pas nouvelle et elle s’est déjà posée à propos d’autres types de lecteurs exportables permettant d’incruster des contenus (embed) dans des sites ou dans des blogs, comme ceux de Youtube ou de Dailymotion. Pour déterminer si une bibliothèque est en mesure de les employer, il faut se reporter aux conditions générales d’utilisation du service (CGU), qui fixent ce que les utilisateurs peuvent faire ou non.

Michèle Battisti avait déjà fait un point à ce sujet sur le site de l’ADBS en 2010. Elle avait relevé que les CGU de Youtube contenaient des dispositions problématiques pour un usage de son lecteur exportable sur un site de bibliothèque :

Sur YouTube, outre les engagements liés à l’utilisation du lecteur YouTube, à l’usage des moteurs, à celle des données personnelles, etc., on trouve aussi l’engagement « à ne pas accéder au contenu pour toute raison autre qu’une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales du service et uniquement à des fins de streaming ».

Cette formulation identique adoptée par les deux plates-formes pose problème car la mise à disposition sur un site, un intranet ou un blog implique forcément un usage collectif.

Ce sont les termes “utilisation personnelle non commerciale” qui posent plus particulièrement problème. En effet, une bibliothèque, comme personne morale, ne peut faire un usage “personnel” d’un lecteur lorsqu’elle l’intègre sur son site. Si l’on se réfère à ce que la jurisprudence a fixé en matière de copie privée par exemple, l’usage personnel renvoie à celui qui est fait par des individus, personnes physiques, par opposition aux usages collectifs qui sont le fait des personnes morales.

On doit donc en déduire que l’usage du lecteur exportable de Youtube est juridiquement problématique sur un site de bibliothèque, et c’est aussi le cas sur la plupart des sites proposant des outils permettant de réaliser des embed, car leurs CGU font généralement référence à cette notion restrictive “d’usage personnel”.

Néanmoins, en ce qui concerne le lecteur exportable de Spotitify, les CGU sont pour une fois formulées d’une manière différente, qui laisse penser que l’usage dans un cadre collectif est plus ouvert.

 La licence conférée aux utilisateurs de cette fonctionnalité est en effet formulée ainsi :

Subject to your compliance at all times with this Agreement, Spotify grants to you a limited, revocable, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable right to reproduce and display the Spotify Play Button on any website or web page controlled by you (a “Website”).

Dans le respect à tout moment de cet Accord, Spotify vous accorde un droit limité, révocable, non exclusif, non-transférable, non sous-licenciable, de reproduire et de diffuser le Play Button de Spotify sur n’importe quel site ou page web contrôlé par vous.

 Le droit d’utiliser le lecteur est donc bien limité, mais ces limitations ne comportent pas la restriction à l’usage “personnel” que l’on retrouve généralement. Ailleurs dans la licence, Spotify interdit les usages illégaux, en lien par exemple avec des infractions comme l’insulte, la diffamation ou la contrefaçon, mais rien qui ressemble de près ou de loin à un usage collectif.

En y regardant bien d’ailleurs, Spotify n’interdit pas plus largement les usages commerciaux, peut-être par ce que le modèle économique de ce lecteur consiste à rémunérer les titulaires de droits sur les musiques au clic, comme l’indique ici Korben.

Nous pourrions donc nous réjouir en concluant que le lecteur exportable de Spotify est l’un des premiers services dont les CGU sont juridiquement “bibliocompatibles” et recommander l’extension de ce type de formulations aux conditions d’utilisation d’autres services en ligne.

Pourtant, les choses ne sont hélas pas encore aussi simples. Car en effet, pour pouvoir utiliser ce lecteur, il faut disposer soi-même d’un compte sur Spotify et utiliser le logiciel mis à disposition par la firme pour accéder aux contenus.

Or les CGU du logiciel Spotify sont cette fois rédigées d’une manière plus classique, qui comporte bien la fameuse restriction à l’usage personnel :

Il vous est accordé une licence limitée, non-exclusive et révocable vous autorisant à faire une utilisation personnelle et non commerciale du Logiciel d’Application Spotify (incluant le droit de télécharger ledit logiciel) et du Service Spotify et à recevoir en continu (et par téléchargement soumis à conditions, lorsque vous aurez acheté le Service Premium ou de Service Mobile) le contenu multimédia disponible par l’intermédiaire du Service Spotify (…)

On se retrouve donc confronté à une sorte de hiatus désagréable ; les conditions du lecteur permettent l’emploi par une bibliothèque, mais pas celles du logiciel, dont l’usage est pourtant indispensable pour employer le Play Button… Quelles conditions d’utilisation doit-on alors faire primer ?

Difficile de répondre, mais une indication sur le blog de Spotify, dans un billet annonçant le lancement du lecteur, permet sans doute de lever la contradiction. En effet, Spotify paraît encourager largement l’usage de cette fonctionnalité à partir de sites qui ne sont pas assimilables à des sites personnels :

Vous allez adorer le Lecteur Spotify – notamment lorsque vous naviguerez sur vos sites favoris. Vous pourrez en effet le retrouver sur Mashable, The Huffington Post, Time Out Group (New York City, Paris, London), Rolling Stone et bien d’autres bientôt.

 L’usage à partir des sites nommés dans ce paragraphe revêt bien une dimension collective et les entités qui les gèrent exercent des activités commerciales. Il s’agit donc de ne pas être plus royalistes que le roi : si des sociétés de ce genre peuvent employer le Play Button avec la bénédiction de Spotify, l’usage par des bibliothèques paraît a fortiori possible, même si cela nécessite d’employer le logiciel.

Les services en ligne devraient se rendre compte que les usages ne sont pas seulement le fait d’individus isolés, mais peuvent aussi s’inscrire dans un cadre collectif, qui n’est pas forcément commercial. On avait déjà rencontré cette difficulté dans un autre contexte, avec la façon par exemple dont la SACEM définit l’usage non commercial dans les licences Creative Commons.

En ce qui concerne le Play Button de Spotify, je conclurais donc au vu de ce qui précède que l’usage sur un site de bibliothèque paraît possible, en dépit de la restriction d’usage personnel figurant dans les conditions d’utilisation du logiciel.

Néanmoins, même en ce qui concerne d’autres types de lecteur exportable, comme ceux de Youtube ou de Dailymotion, le risque découlant de leur utilisation sur un site de bibliothèque paraît minime, en dépit du fait que leurs conditions ne prévoient pas l’usage collectif.

Cela fait longtemps que des sites comme Mediamus à Dole ou BMOL à Grenoble utilisent de manière inventive toutes sortes de lecteurs exportables pour diffuser de la musique en ligne, et cela n’a suscité aucune plainte ou réaction des titulaires de droits, qui préfèrent de toutes manières agir “à la source”, en demandant le retrait des vidéos ou des morceaux directement aux hébergeurs.

Sans doute serait-il préférable que les usages collectifs soient reconnus et garantis, mais en attendant, ces lecteurs exportables offrent une respiration appréciable au système, en permettant aux bibliothèques de développer des dispositifs de médiation numérique en ligne, articulées autour de contenus.

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