Coopération et partage autour des pratiques collaboratives

Œuvres épuisées, œuvres orphelines : textes publiés sur Paralipomènes

Le communiqué publié par l’IABD sur la proposition de loi sur les livres indisponibles, suivi d’une déclaration présentant les amendements proposés afin d’assurer une gestion satisfaisante des œuvres épuisées et, parmi elles, celle des œuvres orphelines, marquent une étape importante dans la veille exercée sur ce dossier.

Si ce processus se poursuit, tout comme l’action de l’IABD (à laquelle je participe), il m’a paru utile d’inventorier les analyses déjà faites sur ces questions sur Paralipomènes (un vieux réflexe de professionnelle de l’information).

Sur la proposition de loi sur les livres indisponibles

Sur la proposition de directive européenne sur les œuvres orphelines

Au niveau européen : directive sur les œuvres orphelines, accord-cadre sur les livres et revues indisponibles, recommandations du comité des sages

Œuvres visuelles orphelines (proposition de loi française, aujourd’hui adoptée uniquement en 1ère lecture au Sénat)

Mise en perspective

Illustr. Bibliography. Sukisuki. Flickr by-nc-sa